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La criminalité évolue avec le numérique. En effet, de nouvelles formes d’infractions sont apparues. On pense notamment au piratage. Idem de l’usurpation d’identité ou du cyberharcèlement. Face à ces menaces, certains avocats se sont spécialisés dans la cybercriminalité. C’est une branche récente du droit pénal. La question est : en quoi le rôle d’un avocat Cybercriminalitédiffère-t-il réellement de celui d’un avocat pénaliste traditionnel ? On vous explique tout.
Le rôle de l’avocat pénaliste classique
L’avocat pénaliste agit dans toutes les affaires liées au Code pénal. Par conséquent, il s’occupe :
- Des crimes
- Des délits
- Et, des contraventions.
Il défend aussi bien les victimes que les auteurs présumés. En effet, son objectif est de garantir un procès équitable et de respecter les droits de la défense. C’est un métier de plaidoirie et de stratégie.
Par contre, un avocat pénaliste classique a des domaines d’interventions différents d’un avocat Cybercriminalité. Les siens sont plus traditionnels. On parle de :
- Vols
- Violences
- Escroqueries
- Homicides
- Ou encore d’agressions.
La procédure est souvent centrée sur les enquêtes physiques. À cela s’ajoutent les témoignages des personnes impliquées. Idem des preuves matérielles. Il s’appuie sur le terrain et sur les textes de loi classiques. C’est le garant de leur application.
Le rôle spécifique de l’avocat en cybercriminalité
Un avocat Cybercriminalité traite des infractions commises via internet ou les systèmes informatiques. Cela inclut :
- Le piratage
- Le cyberharcèlement
- Le vol de données
- Et l’escroquerie en ligne.
Il maîtrisele droit pénal et le droit du numérique. En effet, il doit connaître le RGPD, la CNIL, et le droit des communications électroniques. C’est un peu un avocat-geek, mais surtout un spécialiste pointu.
Pour ce genre de spécialiste, les preuves sont souvent techniques. Exemple :
- Des adresses IP,
- Des historiques de connexions
- Ou des traces numériques.
Par conséquent, l’avocat en cybercriminalité doit savoir collaborer avec des experts en cybersécurité ou des services spécialisés. Tel est le cas notamment de la gendarmerie ou de la police cyber. Ici, les procédures sont complexes. Pour cause, la dématérialisation change la donne.
Les principales différences entre les deux professions
Un avocat pénaliste et un avocat Cybercriminalité sont donc très différents. C’est le cas aussi sur plusieurs points.
Les différences de formation et de compétences
L’avocat pénaliste classique suit une formation centrée sur le droit pénal et la procédure pénale. En revanche, l’avocat en cybercriminalité complète souvent sa formation par des connaissances en informatique, data, et cybersécurité. Certains obtiennent un Master en droit du numérique. Tel est aussi le cas des certifications en droit des technologies. La technique est au cœur de son expertise. Or, ce n’est pas le cas du pénaliste classique.
Les différences dans les méthodes de travail
Le pénaliste travaille sur des faits matériels, sur des enquêtes physiques, et sur des témoignages. Le cyberavocats’appuie sur :
- Des preuves électroniques
- Des analyses de données
- Et sur des expertises techniques.
De plus, les procédures sont souvent plus longues et complexes. En effet, les affaires prennent souvent une dimension internationale. L’internet n’a pas de frontières. Ainsi, le droit doit s’adapter !
Les différences dans les types de clients
Le pénaliste traite souvent des affaires impliquant des particuliers. À l’inverse, le cyberavocat travaille avec des entreprises, des institutions, ou des victimes d’escroqueries numériques. Il peut aussi intervenir en prévention. Tel est le cas pour :
- La sécurisation juridique,
- L’audit RGPD,
- Ou la gestion de crise en cas de fuite de données.
Son rôle est double. Il est à la fois curatif et préventif.
Pour autant, dans certaines affaires, les deux types d’avocats peuvent être amenés à travailler ensemble. C’est par exemple le cas pour une arnaque en ligne. Du moins, si celle-ci a entraîné une escroquerie financière importante ou un préjudice moral grave. Le cyberavocat apporte l’expertise technique. Cependant, le pénaliste gère l’aspect traditionnel du droit. Dans ce cas, la complémentarité est leur force.
